{"id":1514,"date":"2017-06-30T10:25:52","date_gmt":"2017-06-30T09:25:52","guid":{"rendered":"http:\/\/www.monobjectifvelo.com\/?page_id=1514"},"modified":"2022-07-29T16:31:54","modified_gmt":"2022-07-29T14:31:54","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.monobjectifvelo.com\/?page_id=1514","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente"},"content":{"rendered":"\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Pr\u00e9ambule<\/h5>\n\n\n\n<p>St\u00e9phane Gourmelon, personne physique demeurant au 6, rue Alexandre Dumas, 29490 GUIPAVAS, t\u00e9l\u00e9phone : 0661035202, Email : s.gourmelon@monobjectifvelo.com, est le propri\u00e9taire des produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le site \u201cmonobjectifvelo.com\u201d.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 1 : Champ d&rsquo;application<\/h5>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (\u00ab CGV \u00bb) r\u00e9gissent les relations contractuelles entre toute personne physique non commer\u00e7ante (\u00ab le Client \u00bb) souhaitant effectuer un achat sur le Site Internet monobjectifvelo.com, et St\u00e9phane Gourmelon. St\u00e9phane Gourmelon se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment les pr\u00e9sentes CGV par la publication d\u2019une nouvelle version des CGV sur son site. Elles seront alors applicables d\u00e8s leur mise en ligne. Les CGV applicables sont celles en vigueur \u00e0 la date du paiement de la commande. Tout achat implique l&rsquo;acceptation sans r\u00e9serve par le client de l&rsquo;int\u00e9gralit\u00e9 des CGV.&nbsp; Tous les produits sont vendus \u00e0 titre priv\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>Tout a \u00e9t\u00e9 mis en \u0153uvre pour s&rsquo;assurer de l&rsquo;exactitude des informations mentionn\u00e9es sur notre site et nos documentations (prix, produits, caract\u00e9ristiques, d\u00e9lais, etc.).<br>Cependant, toute erreur de typographie, de montage ou de mauvaise indication ne peut en aucun cas engager la responsabilit\u00e9 de MonObjectifVelo.com.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 2 : Objet des CGV<\/h5>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes conditions r\u00e9gissent la vente en ligne de produits num\u00e9riques, d\u2019acc\u00e8s \u00e0 des ateliers sous forme de vid\u00e9o en ligne ou en pr\u00e9sentiel, de suivi d\u2019entra\u00eenement\/Coaching en ligne et d\u2019inscriptions \u00e0 des s\u00e9ances collectives ou individuelles d\u2019entra\u00eenement (en salle ou en ext\u00e9rieur).<\/p>\n\n\n\n<p>MonObjectifVelo.com s\u2019engage \u00e0 r\u00e9pondre aux services qu\u2019il pr\u00e9sente sur son site et conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019offre commerciale command\u00e9e par le client, et dans la limite du nombre de places disponibles au moment de la souscription aux services dans un souci de maintenir une qualit\u00e9 de service optimale.<\/p>\n\n\n\n<p>Pour un suivi d&rsquo;entra\u00eenement : MonObjectifVelo.com s\u2019engage \u00e0 vous r\u00e9pondre dans un d\u00e9lai de 10 jours apr\u00e8s r\u00e9ception de la commande. Le programme d\u2019entra\u00eenement est ensuite envoy\u00e9 dans le d\u00e9lai d\u00e9fini avec le client lors de l\u2019entretien. Dans le cas de non disponibilit\u00e9 de notre offre, le client en est averti dans un d\u00e9lai de 10 jours maximum apr\u00e8s r\u00e9ception de la demande d\u2019inscription. Le contrat s&rsquo;arr\u00eatant lorsque la dur\u00e9e du produit arrive \u00e0 expiration. Lors d&rsquo;un suivi sur plusieurs mois avec un paiement mensuel et non automatique, un contrat \u00e9crit et sign\u00e9 certifiera la dur\u00e9e de l&rsquo;engagement du client. Il devra dans ce cas, tous les mois, commander un suivi d&rsquo;1mois.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 3 : Prix<\/h5>\n\n\n\n<p>Les prix des diff\u00e9rents produits du Site sont des prix indiqu\u00e9s en euros, en hors-taxes selon l\u2019article 293 B du CGI. Les prix des produits sont ceux en vigueur au moment de l\u2019enregistrement de la commande par le Client. Les frais de t\u00e9l\u00e9communication n\u00e9cessaire \u00e0 l\u2019acc\u00e8s au site Internet sont \u00e0 la charge du Client.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 4 : Modalit\u00e9s de paiement<\/h5>\n\n\n\n<p>Les produits et services pr\u00e9sent\u00e9s sur le site sont payables en ligne, au moment de la commande. Le r\u00e8glement des achats par le Client peut s&rsquo;effectuer de 3 fa\u00e7ons :<\/p>\n\n\n\n<p>\u2022 par virement (R\u00e9f\u00e9rences bancaires disponible lors de la commande)<br>\u2022 par ch\u00e8que : (Il doit s\u2019agir d\u2019un ch\u00e8que tir\u00e9 uniquement sur une Banque domicili\u00e9e en France) \u00e9tabli \u00e0 l\u2019ordre de St\u00e9phane Gourmelon, 6, rue Alexandre Dumas, 29490 GUIPAVAS<br>\u2022 par Paypal<br>Pour toute question ou probl\u00e8me technique li\u00e9 au paiement ou au t\u00e9l\u00e9chargement, merci de me contacter par courriel ou par t\u00e9l\u00e9phone uniquement en dehors des heures de bureau.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 5 : Commande<\/h5>\n\n\n\n<p>Un email de confirmation de commande est re\u00e7u par le Client, une fois son paiement approuv\u00e9. Le Client peut acc\u00e9der \u00e0 son produit en cliquant sur le lien de t\u00e9l\u00e9chargement pr\u00e9sent, soit directement sur la page de retour de paiement accept\u00e9, soit ult\u00e9rieurement sur l&#8217;email de confirmation envoy\u00e9 par le Vendeur. En validant sa commande, le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance et accepter sans r\u00e9serve les pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 6 : La livraison<\/h5>\n\n\n\n<p>Les produits num\u00e9riques achet\u00e9s sont livr\u00e9s par voie \u00e9lectronique (en t\u00e9l\u00e9chargement ou en acc\u00e9dant au lien internet sp\u00e9cifique), d\u00e8s l\u2019encaissement du r\u00e8glement valid\u00e9 par le Vendeur ou 10 jours apr\u00e8s l&rsquo;encaissement dans le cadre du suivi\/coaching. Merci de me contacter par email (s.gourmelon@monobjectifvelo.com) si ce n\u2019est pas le cas.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 7 : Droit de r\u00e9tractation<\/h5>\n\n\n\n<p>7a : Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en vigueur, les achats de contenu num\u00e9rique font exception au d\u00e9lai de r\u00e9tractation de 14 jours, auquel peut b\u00e9n\u00e9ficier le consommateur dans le cadre d\u2019une vente \u00e0 distance. La commande est donc ferme et d\u00e9finitive.<\/p>\n\n\n\n<p>7b : Dans le cas d\u2019acc\u00e8s \u00e0 des ateliers o\u00f9 la mise \u00e0 disposition de lecture des vid\u00e9os s\u2019\u00e9talent sur plus de 14 jours, vous disposez d\u2019un droit de r\u00e9tractation dans les 14 jours qui suivent la commande. Veuillez en faire la demande aupr\u00e8s de s.gourmelon@monobjectifvelo.com avec les r\u00e9f\u00e9rences de la commande.<\/p>\n\n\n\n<p>7c : Dans le cas des s\u00e9ances d\u2019entra\u00eenement individuelles ou collectives, sur Computrainer ou en ext\u00e9rieur, vous pouvez annuler votre inscription jusqu\u2019\u00e0 48 heures de l\u2019heure et du jour annonc\u00e9 de la s\u00e9ance. Vous disposerez d\u2019un avoir pour une autre s\u00e9ance. Veuillez en faire la demande aupr\u00e8s de s.gourmelon@monobjectifvelo.com.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 8 : Garanties<\/h5>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment aux dispositions du Code de la consommation et du Code civil, tous les produits en vente sur le Site sont soumis \u00e0 la garantie l\u00e9gale de conformit\u00e9 (articles L. 211-1 et suivants du Code de la consommation), et \u00e0 la garantie contre les vices cach\u00e9s (articles 1641 et suivants du Code civil). Article L. 211-4 du Code de la Consommation : \u00ab Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et r\u00e9pond des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existant lors de la d\u00e9livrance. Il r\u00e9pond \u00e9galement des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 r\u00e9sultant de l&#8217;emballage, des instructions de montage ou de l&rsquo;installation lorsque celle-ci a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 sa charge par le contrat ou a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e sous sa responsabilit\u00e9. \u00bb Article L. 211-5 du Code de la Consommation : \u00ab Pour \u00eatre conforme au contrat, le bien doit : 1\u00b0 Etre propre \u00e0 l&rsquo;usage habituellement attendu d&rsquo;un bien semblable et, le cas \u00e9ch\u00e9ant : &#8211; correspondre \u00e0 la description donn\u00e9e par le vendeur et poss\u00e9der les qualit\u00e9s que celui-ci a pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 l&rsquo;acheteur sous forme d&rsquo;\u00e9chantillon ou de mod\u00e8le ; &#8211; pr\u00e9senter les qualit\u00e9s qu&rsquo;un acheteur peut l\u00e9gitimement attendre eu \u00e9gard aux d\u00e9clarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son repr\u00e9sentant, notamment dans la publicit\u00e9 ou l&rsquo;\u00e9tiquetage ; Ou pr\u00e9senter les caract\u00e9ristiques d\u00e9finies d&rsquo;un commun accord par les parties ou \u00eatre propre \u00e0 tout usage sp\u00e9cial recherch\u00e9 par l&rsquo;acheteur, port\u00e9 \u00e0 la connaissance du vendeur et que ce dernier a accept\u00e9. \u00bb Article L. 211-12 du Code de la Consommation : \u00ab L&rsquo;action r\u00e9sultant du d\u00e9faut de conformit\u00e9 se prescrit par deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien. \u00bb Article 1641 du Code Civil : \u00ab Le vendeur est tenu de la garantie \u00e0 raison des d\u00e9fauts cach\u00e9s de la chose vendue qui la rendent impropre \u00e0 l&rsquo;usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l&rsquo;acheteur ne l&rsquo;aurait pas acquise, ou n&rsquo;en aurait donn\u00e9 qu&rsquo;un moindre prix, s&rsquo;il les avait connus. Article 1648 al 1er du Code Civil : \u00ab L&rsquo;action r\u00e9sultant des vices r\u00e9dhibitoires doit \u00eatre intent\u00e9e par l&rsquo;acqu\u00e9reur dans un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9couverte du vice. \u00bb<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 9 : Responsabilit\u00e9s<\/h5>\n\n\n\n<p>St\u00e9phane Gourmelon s&rsquo;engage \u00e0 d\u00e9crire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le Site. Sa responsabilit\u00e9 ne peut \u00eatre engag\u00e9e dans le cas o\u00f9 l&rsquo;inex\u00e9cution de ses obligations est imputable \u00e0 un cas de force majeure telle que d\u00e9finie par la jurisprudence fran\u00e7aise. Sont consid\u00e9r\u00e9s comme cas fortuit ou cas de force majeure exon\u00e9ratoires de responsabilit\u00e9 tous faits ou circonstances irr\u00e9sistibles, impr\u00e9visibles et ind\u00e9pendants de la volont\u00e9 des parties. De m\u00eame, sa responsabilit\u00e9 ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour tous les inconv\u00e9nients ou dommages inh\u00e9rents \u00e0 l&rsquo;utilisation du r\u00e9seau Internet, telle qu\u2019une rupture de service ou la pr\u00e9sence de virus informatiques.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 10 &#8211; Sant\u00e9 et responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>Le client doit \u00eatre titulaire d\u2019une licence sportive, ou d\u2019un certificat m\u00e9dical de non contre-indication \u00e0 la pratique du sport concern\u00e9 et datant de moins de 3 mois. Dans le cadre d&rsquo;un suivi d&rsquo;entra\u00eenement, une photocopie de l\u2019un de ces deux documents doit imp\u00e9rativement \u00eatre fournie avec la demande d\u2019inscription.<\/p>\n\n\n\n<p>Par ailleurs, MonObjectifVelo.com ne serait \u00eatre tenu responsable de tout accident ou blessure survenu lors des entra\u00eenements pr\u00e9conis\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p>Le client s\u2019engage \u00e0 utiliser les services de MonObjectifVelo.com dans le strict respect des r\u00e9glementations en vigueur notamment celles \u00e9dict\u00e9es par la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de Cyclisme. A d\u00e9faut, le client engagera sa responsabilit\u00e9 sans qu\u2019\u00e0 aucun moment celle de MonObjectifVelo.com ne puisse \u00eatre recherch\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n<p><strong>Article 11 : Conduite dopante<\/strong><\/p>\n\n\n\n<p>MonObjectifVelo.com ne saurait \u00eatre tenu responsable de la prise de produits ou de conduites dopants. De plus, tout client contr\u00f4l\u00e9 positif lors d\u2019un contr\u00f4le anti-dopage verra son contrat imm\u00e9diatement r\u00e9sili\u00e9 par l\u2019envoi d\u2019une lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception, sans aucun remboursement. Le client assumera l\u2019enti\u00e8re et exclusive responsabilit\u00e9 de ces comportements d\u00e9viants.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 12 : Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h5>\n\n\n\n<p>Tous les fichiers t\u00e9l\u00e9chargeables sont r\u00e9serv\u00e9s au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du Site \u00e0 d&rsquo;autres fins que son utilisation au profit de son destinataire est strictement interdite. Ainsi, toute revente, \u00e9change, location des fichiers ou transfert \u00e0 un tiers, sont strictement interdits. Le client ne b\u00e9n\u00e9ficie que d&rsquo;un droit personnel d&rsquo;utilisation de ces fichiers et limit\u00e9 aux indications fournies dans les CGV, dans un cadre strictement priv\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 13 : Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h5>\n\n\n\n<p>Les diff\u00e9rentes donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel que je suis amen\u00e9 \u00e0 vous demander, ne sont utilis\u00e9es que pour le traitement de votre commande. Je m\u2019engage \u00e0 ne pas les divulguer \u00e0 des tiers. Toute inscription en tant que client ou utilisateur du Site, qui est d\u00e9clar\u00e9 \u00e0 la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s, sous le num\u00e9ro 1993533 v 0, entra\u00eene l\u2019inscription \u00e0 une liste d\u2019email. Les envoies d\u2019email vous annoncent la mise \u00e0 disposition d\u2019une nouvelle vid\u00e9o dans votre espace membre ou de nouveaut\u00e9s sur le Site. L\u2019internaute peut s\u2019y d\u00e9sinscrire \u00e0 tout moment. Pour cela, veuillez en faire la demande par email \u00e0 l\u2019adresse s.gourmelon@monobjectifvelo.com. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, vous disposez d&rsquo;un droit d\u2019opposition, d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de suppression sur les donn\u00e9es vous concernant, droits que vous pouvez exercer dans les conditions pr\u00e9vues par la loi du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, par courrier envoy\u00e9 au Service Consommateurs de notre soci\u00e9t\u00e9. Votre demande devra \u00eatre sign\u00e9e et accompagn\u00e9e d\u2019une photocopie de votre pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h5 class=\"wp-block-heading\">Article 14 : Loi applicable et comp\u00e9tence juridictionnelle<\/h5>\n\n\n\n<p>Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. Le tribunal comp\u00e9tent en cas de litige est le tribunal de Brest.<\/p>\n\n\n\n<p>Date de derni\u00e8re mise \u00e0 jour des CGV : 01\/12\/ 2018<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Pr\u00e9ambule St\u00e9phane Gourmelon, personne physique demeurant au 6, rue Alexandre Dumas, 29490 GUIPAVAS, t\u00e9l\u00e9phone : 0661035202, Email : s.gourmelon@monobjectifvelo.com, est le propri\u00e9taire des produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sur le site \u201cmonobjectifvelo.com\u201d. 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